2020

Pour vous aider à trouver la délibération qui vous intéresse, l’ordre du jour de chaque conseil municipal est classé par date.
Il suffit de cliquer sur le lien Compte rendu (la dernière ligne) de l’ordre du jour que vous consultez, pour arriver directement à la réunion du conseil municipal correspondant.

Une rubrique, qui récapitule tous les comptes rendus, est consultable en cliquant sur le lien Comptes rendus des conseils municipaux, ou par le menu principal.

2020

Réunion de conseil du 13 février 2020

Ordre du jour :

  •  Budget principal
    Compte administratif 2019
    Affectation du résultat 2019
  •  Budget annexe développement commercial
    Compte Administratif 2019
    Affectation du résultat 2019
  •  Lotissement dit du CBR Derrière les murs
  •  Bâtiment Cocci market
  • Modification des statuts du SIS (Syndicat Intercommunal Scolaire) de Dormans
  • Commission : délégué SIEM
  • Avis sur demande d’exploitation : EARL PIOT : élevage de volailles à Romigny
  • Adhésion Mission Coteaux, Maison et Caves de Champagne-Patrimoine mondial
  • Informations, questions diverses.

Compte rendu


Réunion de conseil du 23 mai 2020

Ordre du jour :

Election du maire et des adjoints

Compte rendu


Réunion de conseil du 2 juin 2020

Ordre du jour :

  • Délégation du conseil municipal au maire
    Fixer les indemnités maire et adjoints
  • Frais de cérémonie
  • Fixation des taux d’impôts communaux 2020
  • Rétrocession de la concession de Mme PYDA
  • Convention « @CTES »
  • Adhésion à la Société Publique Locale SPL-Xdemat, acquisition d’une action au capital de prêt
  • Elections des délégués de la commune :
    – 
    CNAS
    –   CCAS
    –   CCID
    – 
    Correspondant défense
    –   Correspondant sécurité routière
  • Fixer les différentes commissions communales
    (Travaux, information et communication, animation, chemins, cimetière et église, appel d’offres, numérotage des maisons, vie quotidienne.

Compte rendu


Réunion de conseil du 22 juin 2020

Ordre du jour :

  • Budget principal
    Budget Primitif 2020
  • Budget annexe développement commercial
    Budget annexe 2020
    Renouvellement de la CCID (Commission communale des impôts directs)
  • Ventes de deux terrains communau
  • Désignation du délégué de la commission électorale
  • Informations, questions diverses

Compte rendu