2020

Pour vous aider à trouver la délibération qui vous intéresse, l’ordre du jour de chaque conseil municipal est classé par date. 
Il suffit de cliquer sur le lien Compte rendu (la dernière ligne) de l’ordre du jour que vous consultez, pour arriver directement à la réunion du conseil municipal correspondant.

Une rubrique, qui récapitule tous les comptes rendus, est consultable en cliquant sur le lien Comptes rendus des conseils municipaux, ou par le menu principal.

2020

Réunion de conseil du 13 février 2020

Ordre du jour :

  •  Budget principal
    Compte administratif 2019
    Affectation du résultat 2019
  •  Budget annexe développement commercial
    Compte Administratif 2019
    Affectation du résultat 2019
  •  Lotissement dit du CBR Derrière les murs
  •  Bâtiment Cocci market
  • Modification des statuts du SIS (Syndicat Intercommunal Scolaire) de Dormans
  • Commission : délégué SIEM
  • Avis sur demande d’exploitation : EARL PIOT : élevage de volailles à Romigny
  • Adhésion Mission Coteaux, Maison et Caves de Champagne-Patrimoine mondial
  • Informations, questions diverses.

Compte rendu


Réunion de conseil du 23 mai 2020

Ordre du jour :

Election du maire et des adjoints

Compte rendu


Réunion de conseil du 2 juin 2020

Ordre du jour :

  • Délégation du conseil municipal au maire
    Fixer les indemnités maire et adjoints
  • Frais de cérémonie
  • Fixation des taux d’impôts communaux 2020
  • Rétrocession de la concession de Mme PYDA
  • Convention « @CTES »
  • Adhésion à la Société Publique Locale SPL-Xdemat, acquisition d’une action au capital de prêt
  • Elections des délégués de la commune :
    – 
    CNAS
    –   CCAS
    –   CCID
    – 
    Correspondant défense
    –   Correspondant sécurité routière
  • Fixer les différentes commissions communales
    (Travaux, information et communication, animation, chemins, cimetière et église, appel d’offres, numérotage des maisons, vie quotidienne.

Compte rendu


Réunion de conseil du 22 juin 2020

Ordre du jour :

  • Budget principal
    Budget Primitif 2020
  • Budget annexe développement commercial
    Budget annexe 2020

    Renouvellement de la CCID (Commission communale des impôts directs)
  • Ventes de deux terrains communau
  • Désignation du délégué de la commission électorale
  • Informations, questions diverses

Compte rendu 


Réunion de conseil du 15 septembre 2020

Ordre du jour :

  • Avis sur le projet de construction d’un bâtiment d’élevage de 40 000 volailles par l’EARL PIOT à Romigny et son plan d’épandage sur Ville-en-Tardenois,
  • Désignation des délégués au SIS de Dormans (Syndicat Intercommunal Scolaire de Dormans),
  • Désignation des délégués titulaire et du délégué suppléant pour le CLECT (Commission Locale d’Évaluation des Charges Transférées),
  • Frais de déplacements et missions,
  • CNAS cotisation des retraités,
  • Tarifs communaux 2020,
  • Adhésion aux Coteaux Maisons & caves de Champagne,
  • Lotissement dit du CBR Derrière les murs
  • Prêt de la salle du RDC : art floral,
  • Informations, questions diverses

Compte rendu 


Réunion de conseil du 30 septembre 2020

Ordre du jour :

  • Avis sur le projet de construction d’un bâtiment d’élevage de 40 000 volailles par l’EARL PIOT à Romigny et son plan d’épandage sur Ville-en-Tardenois,
  • Informations, questions diverses

Compte rendu