Pour vous aider à trouver la délibération qui vous intéresse, l’ordre du jour de chaque conseil municipal est classé par date.
Il suffit de cliquer sur le lien “Compte rendu“ (la dernière ligne) de l’ordre du jour que vous consultez, pour arriver directement à la réunion du conseil municipal correspondant.
Une rubrique, qui récapitule tous les “compte rendu”, est consultable en cliquant sur le lien “Compte rendu” des conseils municipaux, ou par le menu principal.
Réunion de conseil du 9 mars 2026
Ordre du jour
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- Budget principal
– Approbation du compte de gestion 2025 et du compte Administratif 2025
– Affectation du résultat 2025
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- Budget annexe développement commercial
– Approbation du compte de gestion 2025 et du compte Administratif 2025
– Affectation du résultat 2025
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- Orientation budgétaire 2026
- Modification de crédits
- Informations, questions diverses
Réunion de conseil du 21 mars 2026
Ordre du jour
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- Election du maire et des adjoints
Réunion de conseil du 30 mars 2026
Ordre du jour
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- Délégation du conseil municipal au maire
- Fixer les indemnités maire et adjoints
- Frais de cérémonie
- Signature des pièces concernant les marchés sans formalités préalables
- Désignation d’un référent déontologue pour les élus locaux
- Fixation du nombre de membres du conseil d’administration du CCAS
- Élection des représentants du conseil municipal au sein du conseil d’administration du centre communal d’action sociale : CCAS
- Élection des représentants du conseil municipal CNAS (Comité National d’Actions Sociales)
- Proposition de noms en vue de la constitution de la commission communale des impôts directs CCID
- Nomination correspondant défense (incendie et secours)
- Nomination correspondant sécurité routière
- Délégués titulaire et suppléants SIS de Dormans
- Fixer les différentes commissions communales
- Soutien à la motion de la FNCCR
- Désignation du membre de la commission électorale
- Orientation du budget
- Informations, questions diverses
Réunion de conseil du 7 avril 2026
Ordre du jour
o Budget principal
– Budget Primitif 2026
– Vote des taux d’impôts communaux, taxes directes locales 2026
o Budget annexe développement commercial
– Budget annexe 2026
o Renouvellement de la CCID (Commission communale des impôts directs)
o Désignation du délégué de la commission électorale
o Informations, questions diverses