2022

Pour vous aider à trouver la délibération qui vous intéresse, l’ordre du jour de chaque conseil municipal est classé par date. 
Il suffit de cliquer sur le lien “Compte rendu“ (la dernière ligne) de l’ordre du jour que vous consultez, pour arriver directement à la réunion du conseil municipal correspondant.

Une rubrique, qui récapitule tous les “compte rendu”, est consultable en cliquant sur le lien  “Compte rendu” des conseils municipaux, ou par le menu principal.

 

2022

Réunion de conseil du 21 février 2022

Ordre du jour :

    • Adhésion au CLIC (Centre Local d’Information et de coordination)
    • Avis sur enquête publique : demande d’autorisation environnementale relative à l’épandage des boues de la station d’épuration de Reims – présentée par la Communauté Urbaine du Grand Reims
    • Ouverture par anticipation de crédits budgétaire pour la section investissement 2022
    • Taux communaux 2022
    • Fixation des taux d’impôts communaux 2022
    • Attribution du nom du jardin public situé rue Charles de Gaulle en face du n°15
    • Orientation du budget 2022
    •  Informations, questions diverses.

      Compte rendu

 

Réunion de conseil du 21 mars 2022

Ordre du jour :

Budget principal
.          Compte Administratif 2022
.          Affectation du résultat 2021
.          Vote des taux d’impôts communaux, taxes directes locales 2022
.          Vote du budget 2022
.          Vote des subventions aux associations 2022
Budget annexe développement commercial
.         Compte administratif 2021
.         Affectation du résultat 2021
.        Vote du budget 2022
Terrain rue André Lelarge
Solidarité UKRAINE subvention au fonds d’action extérieure des collectivités territoriales FACECO
Convention d’ingénierie pour le terrain « ZI 145 » (ex partiel du ZI 41)
Avis portant application du règlement communautaire de la collecte des déchets
Informations, questions diverses.

Compte rendu

Réunion de conseil du 20 juin 2022

Ordre du jour :

    • Projet de déchetterie à Ville-en-tardenois.
      Avancement du projet. Réunion en présence de Monsieur LORIN et Monsieur DEBATY  du Grand Reims.
    • Adoption de la nomenclature M57 abrégée au 1er janvier 2022.
    • Création d’un emploi technique en temps non complet.
    • Modalités de publicité des actes pris par les communes de moins de 3500 habitants.
    • Projet photovoltaïque.
    • Modification de crédits.
    •  Informations, questions diverses.

      Compte rendu

    Réunion de conseil du 12 septembre 2022

    Ordre du jour :

      • Taxe d’habitation sur les logements vacants
      • Taxe d’habitation sur les résidences secondaires et locaux classés meublés de tourisme et chambres d’hôtes.
      • Institution de la taxe d’aménagement, fixation du taux et institution d’exonération.
      • Convention du service commun – Instruction des autorisations d’urbanisme.
      • Cotisation : association des communes forestières de la Marne.
      • Terrain communal rue André Lelarge : cadastré B526.
      • Modification de crédits.
      •  Informations, questions diverses.

        Compte rendu

    Réunion de conseil du 03 octobre 2022

    Ordre du jour :

      • Présentation du projet pour le terrain ZI 145 par la société SETEC 
      • Autorisation de consulter des architectes pour le projet ZI 145
      • Inventaire des chemins ruraux de la commune
      • Informations, questions diverses.

        Compte rendu

    Réunion de conseil du 21 novembre 2022

    Ordre du jour :

      • Avis pour élevage de Monsieur VAJOU Rodérick
      • Projet pour le terrain ZI 145
      • Autorisation de consulter des architectes ou maîtres d’œuvre pour le projet ZI 145
      • Taxe d’habitation sur les résidences secondaires et locaux classés meublés de tourisme et chambres d’hôtes
      • Projet de déchetterie : vente de terrains au Grand Reims
      • Grand Reims : rapport d’activités 2021
      • Gendarmerie : travaux à prévoir
      • Modification de crédits
      • Informations, questions diverses 

        Compte rendu