2023

Pour vous aider à trouver la délibération qui vous intéresse, l’ordre du jour de chaque conseil municipal est classé par date. 
Il suffit de cliquer sur le lien “Compte rendu“ (la dernière ligne) de l’ordre du jour que vous consultez, pour arriver directement à la réunion du conseil municipal correspondant.

Une rubrique, qui récapitule tous les “compte rendu”, est consultable en cliquant sur le lien  “Compte rendu” des conseils municipaux, ou par le menu principal.

2023

Réunion de conseil du 6 février 2023

Ordre du jour :

    • Centre de Gestion de la Marne (CDG 51) : Adhésion à la convention en santé prévention
    • Grand Reims : Avis sur le règlement communautaire des collectes des déchets
    • Aménagement ZI 145 : City stade, plaine de jeux et skate park : consultation maitre d’œuvre
    • Demande de subventions “5000 terrains de sport”
    • Demande de subventions.
    • Convention avec une association sportive pour utilisation de la plaine de jeux
    • Modification de crédits
    • Informations, questions diverses.

      Compte rendu

Réunion de conseil du 27 mars 2023

Ordre du jour :

  • Budget principal
    –     Compte administratif 2022
    –     Affectation du résultat 2022
    –     Vote des taux d’impôts communaux, taxes directes locales 2023

Budget annexe développement commercial
–     Compte administratif 2022
–     Affectation du résultat 2022

  • Tarifs communaux
  • Projet City Stade, Skate park et plaine de jeux : désignation d’un maître d’œuvre
  • Caisse de dépôts et consignation ; révision des taux de prêts
  • Orientation budgétaire 2023
  • Commission électorale
  • Informations questions diverses
    Compte rendu

Réunion de conseil du 3 avril 2023

Ordre du jour :

  • Budget principal
    –     Vote du budget 2023
    –    Vote des subventions aux associations 2023
    –     Vote des taux d’impôts communaux, taxes directes locales 2023
  • Budget annexe développement commercial
    –     Vote du budget 2023
  • Projet City Stade, skate park et plaine de jeux : désignation d’un maitre d’œuvre, acceptation du devis
  • Convention projet citoyen Photovoltaïque : ALE 08 (Agence locale de l’énergie et du climat)
  • CDC Caisse de dépôts et consignations ; révision des taux de prêts.
  • Informations, questions diverses
    Compte rendu

    Réunion de conseil du 19 juin 2023

    Ordre du jour :

    • Désignation d’un référent déontologue pour les élus locaux
    • Gendarmerie : devis du chauffage
    • Appel d’offres : projet City Stade, skate park et plaine de jeux
    • Validation devis société BLV TP à Arcis Le Ponsart (51)
    • Présentation PLUiH
    • Modification de crédits
    • Informations, questions diverses
      Compte rendu

     

    Réunion de conseil du 3 juillet 2023

    Ordre du jour :

  • Travaux de la gendarmerie : validation du devis de la toiture
  •  Désignation des délégués du SIS (syndicat intercommunal) de Dormans
  • Projet photovoltaïque : point suite à la réunion du 30 juin 2023
  • Projet ZI145 : city park, skate park et plaine de jeux
  • Modification de crédits
  • Informations, questions diverses
     Compte rendu

Réunion de conseil du 25 septembre 2023

Ordre du jour :

  • Instauration de l’indemnité horaire pour travaux supplémentaires
  • Cimetière : Normes pour les plaques au jardin du souvenir
  • Rapport de la CLECT (commission locale d’évaluation des charges transférées)
  • Cession terrasse route d’Aulnay (ex : Hôtel de la Paix)
  • Don au Resto du Cœur
  • Don association « Les Zébulons »
  • Sécurité de la commune : passages piétons
  • Bus France Services à Ville en Tardenois
  • Congrès des maires
  • Projet City stade : marchés publics
  • Gendarmerie
  • Modification de crédits
  • Informations, questions diverses
     Compte rendu

    Réunion de conseil du 16 novembre 2023

    Ordre du jour :

    • Cession terrasse route d’Aulnay (ex : Hôtel de la Paix) : bornage, prix au m², règlementation de cession, autorisation de signature
    • Gendarmerie : devis
    • Création d’un emploi d’employé communal : 21h/semaine. Création d’un emploi non permanent.
    • Marché de Noël
    • Modification de crédits
    • Informations, questions diverses.

     Compte rendu

     

    Réunion de conseil du 11 décembre 2023

    Ordre du jour :

    • Etude de vidéoprotection
    • Gendarmerie : devis de travaux
    • Tarifs communaux 2024
    • Grand Reims : Zone d’accélération des énergies renouvelables
    • Modification de crédits
    • Informations, questions diverses  
      Compte rendu